Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
/
TERROIRS ET MILLESIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS ET MILLESIMES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1736821
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1997

Présentation de la marque TERROIRS ET MILLESIMES

Déposée le 3 novembre 1987 par UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROIRS ET MILLESIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Union de Coopératives Agricoles, domicilié(e) Boîte postale 16 - TULETTE, 26790 SUZE LA ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque TERROIRS ET MILLESIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ET MILLESIMES est expirée depuis le 3 novembre 1997.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT , Tassée Maison


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Union de Coopératives Agricoles - Boîte postale 16 - TULETTE, 26790 SUZE LA ROUSSE - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, vins mousseux, eaux-de-vie et bières)