Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tassée Maison
UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4030479
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
Tassée Maison de UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE

Présentation de la marque Tassée Maison

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tassée Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Tassée Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tassée Maison arrivera à expiration en date du 6 septembre 2023.

UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES


UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins.