Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MESILLONS
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3547827
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2028
LES MESILLONS de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque LES MESILLONS

Déposée le 7 janvier 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MESILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LES MESILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MESILLONS arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552308 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2018 n°2668029 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-05

Vins.