LES CAPISTELLES
Présentation de la marque LES CAPISTELLES
Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAPISTELLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAPISTELLES est expirée depuis le 23 septembre 2018.
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2376874 - Publication au BOPI 2008-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45