Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE P'TIT CELLIER
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
97667323
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque LE P'TIT CELLIER

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT CELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LE P'TIT CELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE P'TIT CELLIER arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société coopérative agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336032 - Publication au BOPI 2007-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2017 n°2642185 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-01

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