Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ENCLAVE DES PONTIFS
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3854351
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
ENCLAVE DES PONTIFS de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque ENCLAVE DES PONTIFS

Déposée le 24 août 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENCLAVE DES PONTIFS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons BP 16 - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons BP 16 - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 4 janvier 2012 - Retrait total n°566538 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Vins.