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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE
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CEPAGES NOBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES NOBLES
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Numéro de dépôt :
3177074
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
29/07/2012
CEPAGES NOBLES de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque CEPAGES NOBLES

Déposée le 29 juillet 2002 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CEPAGES NOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) (Société Coopérative Agricole) ,26790 TULETTE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque CEPAGES NOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES NOBLES est expirée depuis le 29 juillet 2012.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE - (Société Coopérative Agricole) ,26790 TULETTE - 26790 - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395820 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).