CEPAGES NOBLES

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque CEPAGES NOBLES

Déposée le 29 juillet 2002 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CEPAGES NOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) (Société Coopérative Agricole) ,26790 TULETTE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque CEPAGES NOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES NOBLES est expirée depuis le 29 juillet 2012.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT