Marque expirée - Marque en non vigueur

CD Cellier des Dauphins
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3604877
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/10/2018
CD Cellier des Dauphins de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque CD Cellier des Dauphins

Déposée le 15 octobre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CD Cellier des Dauphins »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons,26790 TULETTE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD Cellier des Dauphins est expirée depuis le 15 octobre 2018.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS , ENCLAVE DES PONTIFES , LES SENS DU FRUIT


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE Société Coopérative Agricole - Route de Nyons,26790 TULETTE - 26790 - France - SIREN 302558622


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère,69574 DARDILLY Cedex - 69574 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Vins d'appellation Côtes du Rhône contrôlée.