UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4197060
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
Présentation de la marque BALADES EN RHÔNE
Déposée le 16 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BALADES EN RHÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE domicilié(e) Route de Nyons, BP 16 - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France.
La marque BALADES EN RHÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES VIGNERONS DES CÔTES DU RHÔNE, Société coopérative agricole - Route de Nyons, BP 16 - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée « Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône ou Fine des Côtes-du-Rhône » ; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée « Marc des Côtes-du-Rhône ou Eau-de-Vie de Marc des Côtes-du-Rhône », vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Côtes du Rhône » ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Côtes du Rhône Villages.
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