Marque enregistrée - Marque en vigueur

10° degrés à l'ombre
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4323691
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
10° degrés à l\'ombre de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE

Présentation de la marque 10° degrés à l'ombre

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 10° degrés à l'ombre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 558 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque 10° degrés à l'ombre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10° degrés à l'ombre arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET MILLESIMES , LA BARIGOULE , LA CAVE DU PRIEURE , LEGAT DU PAPE , CUVEE DE LA MARQUISE DE SEVIGNE , BLASON DES PAPES , LA SAMPAREILLE , VIEUX FUT , SIGNATURE CELLIER DES DAUPHINS , EMPREINTE CELLIER DES DAUPHINS


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU RHONE, Société Coopérative Agricole - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 302558622


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Anaïs DUTHOIT-LIARDO - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Vins.