Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLACE DE FRANCE
UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON

Numéro de dépôt :
3179405
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/08/2012
PLACE DE FRANCE de UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON

Présentation de la marque PLACE DE FRANCE

Déposée le 12 août 2002 par la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PLACE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles,84240 LA TOUR D'AIGUES - 84240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PLACE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACE DE FRANCE est expirée depuis le 12 août 2012.

UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER D'AIGUEBRUN , LES ELFES , TOURAIGUES , HEURTEBISE , HEURTEBISE , TRICHILA , LUBERON D'AUJOURD'HUI , LA VENTEUSE , BARON DE CENTAL , LA QUILLE


UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON - Union de Coopératives Agricoles,84240 LA TOUR D'AIGUES - 84240 - France - SIREN 300474020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Vins.