Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRUNOSPORT
UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1677153
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2031
PRUNOSPORT de UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque PRUNOSPORT

Déposée le 28 mars 1991 par UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRUNOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Zone Industrielle Rossignol, 47110 STE LIVRADE SUR LOT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université, 75007 Paris - France.

La marque PRUNOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRUNOSPORT arrivera à expiration en date du 28 mars 2031.

UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : LD LOUS DELICIOUS , UPF UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE , GS GASCOGNE SELECTION


UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles - Zone Industrielle Rossignol, 47110 STE LIVRADE SUR LOT - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université, 75007 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 3 août 2000 n°2179668 - Publication au BOPI 2000-08-03

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445294 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759322 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Pruneaux;fruits secs et conservés;confiserie;fruits frais; jus et sirops de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.