UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de dépôt :
1677153
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2031
Présentation de la marque PRUNOSPORT
Déposée le 28 mars 1991 par UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRUNOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Zone Industrielle Rossignol,
47110 STE LIVRADE SUR LOT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université,
75007 Paris - France.
La marque PRUNOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES PRUNICULTEURS DE FRANCE – UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES, Union de Coopératives Agricoles - Zone Industrielle Rossignol,
47110 STE LIVRADE SUR LOT - France
CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université,
75007 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 3 août 2000 n°2179668 - Publication au BOPI 2000-08-03
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445294 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759322 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15
Pruneaux;fruits secs et conservés;confiserie;fruits frais; jus et sirops de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PRUNOSPORT"