Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Union des Français de l'Etranger Représentation de Provence Alpes Côte d'Azur (UFE PACA)
Union des Français de l'Etranger, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3897137
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
Union des Français de l\'Etranger Représentation de Provence Alpes Côte d\'Azur (UFE PACA) de Union des Français de l\'Etranger

Présentation de la marque Union des Français de l'Etranger Représentation de Provence Alpes Côte d'Azur (UFE PACA)

Déposée le 14 février 2012 par l'association loi 1901 Union des Français de l'Etranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Union des Français de l'Etranger Représentation de Provence Alpes Côte d'Azur (UFE PACA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Union des Français de l'Etranger domicilié(e) 25 rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union des Français de l'Etranger domicilié(e) 25 rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France.

La marque Union des Français de l'Etranger Représentation de Provence Alpes Côte d'Azur (UFE PACA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union des Français de l'Etranger Représentation de Provence Alpes Côte d'Azur (UFE PACA) est expirée depuis le 14 février 2022.

Union des Français de l'Etranger a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE FRANCE , UNION DES FRANÇAIS D'EUROPE (UFE) , France Experts , UNION DES FRANCAIS EXPATRIES - UFE , VIVRE ET TRAVAILLER , UFE ... parce que j'aime la France. , UNION DES FRANCAIS DE L'ETRANGER - UFE , Rassembler ceux qui ont la France en partage , EUROPEENS DU MONDE EUROPEANS AROUND THE WORLD , UFE - COORDINATION - CSFE


Union des Français de l'Etranger, Association Loi 1901 - 25 rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France


Union des Français de l'Etranger - 25 rue de Ponthieu - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.