Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
UNION DES FEDERATIONS DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE, association cultuelle régie par la Loi du 9 décembre 1905

Numéro de dépôt :
3381161
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2025
Marque figurative de UNION DES FEDERATIONS DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 septembre 2005 par UNION DES FEDERATIONS DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est UNION DES FEDERATIONS DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE, association cultuelle régie par la Loi du 9 décembre 1905 domicilié(e) 30 Avenue Emile Zola - 77190 - DAMMARIE-LES-LYS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381161.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

UNION DES FEDERATIONS DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADVENTISTE DU SEPTIÈME JOUR , SEVENTH-DAY ADVENTIST


UNION DES FEDERATIONS DES EGLISES ADVENTISTES DU SEPTIEME JOUR DE FRANCE, association cultuelle régie par la Loi du 9 décembre 1905 - 30 Avenue Emile Zola - 77190 - DAMMARIE-LES-LYS - France


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597180 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15

Inscription le 4 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662461 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-04

Livres, magazines, opuscules, brochures, circulaires, encyclopédies, dictionnaires, commentaires, prospectus, bulletins d'information, annuaires et livrets concernant la religion, la santé et les services médicaux ; bibles. Mise en place et gestion de programmes d'assurance médicale. Services d'enseignement et d'instruction scolaire en école élémentaire, en collège et en enseignement supérieur. Services de production de films et de distribution de films. Mise en place et gestion de programmes d'amélioration de la santé et du bien-être du personnel. Services de soins de santé, à savoir, soins hospitaliers, soins dentaires, soins pharmaceutiques, soins à domicile et analyses médicales ou de laboratoires ; Services de consultations professionnelles dans le domaine médical et de la santé, à destination notamment des hôpitaux et des médecins. Services de consultations professionnelles dans le domaine religieux à destination notamment des hôpitaux et des médecins. Services religieux et services liés aux pratiques religieuses et aux missions religieuses ; services cléricaux ; services de conseils en matière de religion et de sacerdoce.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.