Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORDOSOLV
Union des Fabricants d'Aliments Composés (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717687
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque NORDOSOLV

Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORDOSOLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Union des Fabricants d'Aliments Composés domicilié(e) Le Bord'Haut, 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Françoise PACAULT UFAC - France.

La marque NORDOSOLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORDOSOLV est expirée depuis le 12 février 2008.

Union des Fabricants d'Aliments Composés a également déposé les autres marques suivantes : MEGATOP , BRIOCARCASSE , BRIOLOURD , MINERVAL , BRIO STIM , HEPALINE , CERDI , ADJUSOL , CROCAN , GAMME VERTE


Union des Fabricants d'Aliments Composés (Société Anonyme) - Le Bord'Haut, 95450 VIGNY - France


Marie-Françoise PACAULT UFAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Produits chimiques destinés à l'agriculture Substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.