GAMME VERTE
Présentation de la marque GAMME VERTE
Déposée le 6 octobre 1976 par Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAMME VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GAMME VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GAMME VERTE est expirée depuis le 6 octobre 1986.
Union des Fabricants d'Aliments Composés - U.F.A.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536