Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNION DES DOMAINES OLEICOLES DE FRANCE
Union des domaines oléicoles de France

Numéro de dépôt :
4482531
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
UNION DES DOMAINES OLEICOLES DE FRANCE de Union des domaines oléicoles de France

Présentation de la marque UNION DES DOMAINES OLEICOLES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par Union des domaines oléicoles de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNION DES DOMAINES OLEICOLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Union des domaines oléicoles de France domicilié(e) 4134 ancien chemin d'Arles - 13690 - Graveson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Grégoire Jocquel domicilié(e) 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France.

La marque UNION DES DOMAINES OLEICOLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION DES DOMAINES OLEICOLES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

Union des domaines oléicoles de France a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN ANTONIN


Union des domaines oléicoles de France - 4134 ancien chemin d'Arles - 13690 - Graveson - France


Monsieur Grégoire Jocquel - 6 rue Bouchardon - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Huile d'olive; Huile d'olive à usage alimentaire; Huile d’olive extra vierge; Olives conservées; Olives cuites; Olives en conserve; Olives farcies; Olives fourrées à la féta dans de l'huile de tournesol; Olives fourrées au pesto dans de l'huile de tournesol; Olives fourrées au piment rouge et aux amandes; Olives fourrées au piment rouge; Olives fourrées aux amandes; Olives préparées; Olives préparées en conserve; Olives séchées; Olives transformées; Pâte d'olive; Poisson dans l'huile d'olive; Purée d'olive préparée; Purée d'olives; Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Olives brutes; Olives fraîches; Olives non préparées; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.