Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE, société civile

Numéro de dépôt :
1601377
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D\'ISIGNY de UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D\'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE

Présentation de la marque LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY

Déposée le 9 juillet 1990 par la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE domicilié(e) 2 rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY est expirée depuis le 9 juillet 2000.

UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE a également déposé les autres marques suivantes : ISYMOUSSE , ISYCOOP , ISYCOOP , LES FROMAGES D'EUROPE ISI SELECTION , ISILAIT , ISI CRU , ISI BLEU , ISCO , SAINT -JOUVIN , ISI


UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE, société civile - 2 rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

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