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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE (Union de Coopératives Agricoles à capital variable
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ISYMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISYMOUSSE
UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE (Union de Coopératives Agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1594198
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2010

Présentation de la marque ISYMOUSSE

Déposée le 28 mai 1990 par la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE (Union de Coopératives Agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISYMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE (Union de Coopératives Agricoles à capital variable domicilié(e) 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY SUR MER (dossier no 2158453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 750 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2158453) - France.

La marque ISYMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISYMOUSSE est expirée depuis le 28 mai 2010.

UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE (Union de Coopératives Agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ISYMOUSSE , ISYCOOP , ISYCOOP , LES FROMAGES D'EUROPE ISI SELECTION , LAITERIE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS D'ISIGNY , ISILAIT , ISI CRU , ISI BLEU , ISCO , SAINT -JOUVIN


UNION DES COOPERATIVES LAITIERES D'ISIGNY-SUR-MER ET DE SAINTE-MERE EGLISE (Union de Coopératives Agricoles à capital variable) - 2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY SUR MER (dossier no 2158453) - France - SIREN 317750818


NOVAMARK - (dossier no 2158453) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158453 - Publication au BOPI 1999-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Produit alimentaire à base de lait et de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.