"UNION DES COOPERATIVES DE PAIMPOL ET TREGUIER" UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
Numéro de dépôt :
4662082
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
Présentation de la marque Les maraîchers d'Armor
Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par UNION DES COOPERATIVES DE PAIMPOL ET TREGUIER UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les maraîchers d'Armor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-30 du 24 juillet 2020.
Le déposant est "UNION DES COOPERATIVES DE PAIMPOL ET TREGUIER" UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) Zone de Conditionnement - 22500 - PAIMPOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque Les maraîchers d'Armor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662082.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"UNION DES COOPERATIVES DE PAIMPOL ET TREGUIER" UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - Zone de Conditionnement - 22500 - PAIMPOL - France
CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Inscription le 18 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°801848 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Fruits et légumes surgelés ; fruits et légumes glacés ; fruits et légumes congelés ; Fruits et légumes épluchés ; Fruits et légumes coupés ; fruits et légumes lavés ; fruits et légumes émincés ; fruits et légumes râpés ; fruits et légumes tronçonnés ; fruits et légumes transformés ; fruits et légumes préparés ; mélanges de légumes frais préparés; mélanges de fruits frais préparés; légumes crus ou cuits servis froids et assaisonnés de vinaigrette (plats préparés à base de légumes); mélanges de légumes surgelés ou congelés ; mélanges de fruits surgelés ou congelés ; Viande, poisson, volaille (exceptées volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de fruits et légumes coupés, de viandes, de poissons, de volaille (exceptées volailles domestiques abattues du genre Gallus) et de gibier ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir ; sauces à salade ;
Fruits et légumes frais ; fruits et légumes crus ; fruits et légumes bruts ; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt : l'ensemble des produits précités étant à l'exception de l'avoine, de l'avoine cultivée, de l'avoine byzantine et du haricot ; animaux vivants bénéficiant de l’indication géographique protégée « Coquille Saint-Jacques des Côtes-d’Armor » ;
Services de vente en gros ou au détail de Fruits et légumes surgelés, fruits et légumes glacés, fruits et légumes congelés, Fruits et légumes épluchés, Fruits et légumes coupés, fruits et légumes lavés, fruits et légumes émincés, fruits et légumes râpés, fruits et légumes tronçonnés, fruits et légumes transformés, fruits et légumes préparés, mélanges de légumes frais préparés, mélanges de fruits frais préparés, légumes crus ou cuits servis froids et assaisonnés de vinaigrette (plats préparés à base de légumes), mélanges de légumes surgelés ou congelés, mélanges de fruits surgelés ou congelés, fruits et légumes frais, fruits et légumes crus, fruits et légumes bruts, viande, poisson, volaille (exceptées volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de fruits et légumes coupés, de viandes, de poissons, de volaille (exceptées volailles domestiques abattues du genre Gallus) et de gibier, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; Services de publicité, promotion et marketing dans le domaine alimentaire, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail de produits alimentaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
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