Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA PAIMPOLAISE
UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER (UCPT)

Numéro de dépôt :
3317125
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA PAIMPOLAISE de UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER (UCPT

Présentation de la marque LA PAIMPOLAISE

Déposée le 4 octobre 2004 par la société UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER (UCPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PAIMPOLAISE »

Le déposant est la société UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER (UCPT domicilié(e) ZONE DE CONDITIONNEMENT,22500 PAIMPOL - 22500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 863 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LE TRUADEC Michel UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER domicilié(e) ZONE DE CONDITIONNEMENT, BP 114,22503 PAIMPOL CEDEX - 22503 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER (UCPT a également déposé les autres marques suivantes : LES CELTIQUES , cotacoop , Les maraîchers d'Armor , COTACOOP , LES MARAICHERS D'ARMOR


UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER (UCPT) - ZONE DE CONDITIONNEMENT,22500 PAIMPOL - 22500 - France - SIREN 301863759


MR LE TRUADEC Michel UNION des COOPERATIVES de PAIMPOL et TREGUIER - ZONE DE CONDITIONNEMENT, BP 114,22503 PAIMPOL CEDEX - 22503 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417388 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Légumes frais.