Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DES GARRIGUES
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1558815
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2019

Présentation de la marque LES VIGNERONS DES GARRIGUES

Déposée le 7 novembre 1989 par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DES GARRIGUES »

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES domicilié(e) Z.I. Saint Césaire Chemin du chai - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 346 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNERONS DES GARRIGUES est expirée depuis le 7 novembre 2019.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES a également déposé les autres marques suivantes : BONLOUIS , TERRAE DONUM , , COLLINES DU SOLEIL , CHEVALIER BONLOUIS , FRUIT'N CO , COLLINES DE FRANCE , VIGNERONS DES COLLINES DU SOLEIL , TENUES DE SOIREE , EUREKA


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES, Union de Coopératives Agricoles - Z.I. Saint Césaire Chemin du chai - 30900 - NIMES - France - SIREN 314346156


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155927 - Publication au BOPI 1999-10-26

Inscription le 9 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290089 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 16 décembre 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°292061 - Publication au BOPI 1999-12-16

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407770 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Vins, spiritueux et liqueurs