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Marques déposées par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles
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BIOTERRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTERRA
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3386603
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/10/2015
BIOTERRA de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque BIOTERRA

Déposée le 18 octobre 2005 par la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIOTERRA »

Le déposant est la société UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Z.I. Saint Césaire, Chemin du chai,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 346 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTERRA est expirée depuis le 18 octobre 2015.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : BONLOUIS , TERRAE DONUM , , COLLINES DU SOLEIL , CHEVALIER BONLOUIS , FRUIT'N CO , COLLINES DE FRANCE , VIGNERONS DES COLLINES DU SOLEIL , TENUES DE SOIREE , EUREKA


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DES GARRIGUES Union de Coopératives Agricoles - Z.I. Saint Césaire, Chemin du chai,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 314346156


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 21 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597202 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Vins élaborés à partir de raisins issus de l'agriculture biologique.