Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DES HORMEAUX
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES"

Numéro de dépôt :
1601202
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/06/2000

Présentation de la marque MARQUIS DES HORMEAUX

Déposée le 28 juin 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MARQUIS DES HORMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES", domicilié(e) QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France.

La marque MARQUIS DES HORMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DES HORMEAUX est expirée depuis le 28 juin 2000.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" a également déposé les autres marques suivantes : LA RITOURNELLE , CELLIER DES HOSPITALIERS , DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP , LES NOBLES TERROIRS , LE CHAMPROND , LA SAMPAREILLE , LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI , CELLIER DU BERTEUIL , CLEMENT D'ALLISSAC


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" - QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins (A.O.C. Côtes du Rhône)