DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP
Présentation de la marque DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP
Déposée le 28 juin 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP est expirée depuis le 28 juin 2000.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES "LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15