UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), Union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
1671822
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011
Présentation de la marque NORMAMIX
Déposée le 18 juin 1991 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMAMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), Union de coopératives agricoles à capital variable, domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2199527) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2199527) - France.
La marque NORMAMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA), Union de coopératives agricoles à capital variable - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2199527) - France
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2199527) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199527 - Publication au BOPI 2001-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 22 août 2001 - Changement de dénomination n°328637 - Publication au BOPI 2001-08-22
Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°527699 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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