UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable
Numéro de dépôt :
3007306
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010
Présentation de la marque ARTISAN DE LA TERRE
Déposée le 15 février 2000 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTISAN DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-12 du 24 mars 2000.
Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable, domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque ARTISAN DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES D'AGROFOURNITURE (UNCAA) union de coopératives agricoles à capital variable - 83-85, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS - France
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12
Riz, céréales, farines et préparations faites de céréales, pain de fabrication artisanale Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais. Conseil technique aux particuliers en ce qui concerne l'amélioration des productions végétales. Aide agronomique aux entreprises en ce qui concerne l'amélioration des productions végétales.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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