Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PLAN MODULOR
Numéro de dépôt :
1610444
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PLAN MODULOR
Déposée le 20 août 1990 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN MODULOR »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DES ASSURANCES DE PARIS-IARD en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°182932 - Publication au BOPI 1995-03-09