Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UAP PLAN SUPER 9
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en Abrégé - UAP INCENDIE-ACCIDENTS

Numéro de dépôt :
1318305
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005
UAP PLAN SUPER 9 de UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en Abrégé - UAP INCENDIE-ACCIDENTS

Présentation de la marque UAP PLAN SUPER 9

Déposée le 26 juillet 1985 par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en Abrégé - UAP INCENDIE-ACCIDENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UAP PLAN SUPER 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en Abrégé - UAP INCENDIE-ACCIDENTS, domicilié(e) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en Abrégé - UAP - VIE, (Société Anonyme), 9 Place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2049573) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr GARNIER Jean Pierre domicilié(e) (dossier no 2049573) - France.

La marque UAP PLAN SUPER 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UAP PLAN SUPER 9 est expirée depuis le 26 juillet 2005.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en Abrégé - UAP INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILIBRE , P.E.A.N 1 , NOUVELLE GENERATION , LIBREFUTUR , DECADE , CERCLE , UAP - ACCELIS EPARGNE UAP ASSURANCES , UAP - SERVICE ACCELIS UAP ASSURANCES , UAP-ACTIVALOR UAP ASSURANCES , UAP-ESPACE PERFORMANCE UAP ASSURANCES


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en Abrégé - UAP INCENDIE-ACCIDENTS - UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en Abrégé - UAP - VIE, (Société Anonyme), 9 Place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2049573) - France


Mr GARNIER Jean Pierre - (dossier no 2049573) - France


Renouvellement avec limitation le 1 juin 1995 n°2049573 - Publication au BOPI 1995-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Contrat d'assurance et de Capitalisation.