Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPONSE SANTE
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP INCENDIE-ACCIDENTS
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP VIE

Numéro de dépôt :
93467526
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque REPONSE SANTE

Déposée le 7 mai 1993 par UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP INCENDIE-ACCIDENTS et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPONSE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Les déposants sont UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP INCENDIE-ACCIDENTS, domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France et UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP VIE, domicilié(e) 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER J.P. - Chef de Projet Direction du Marketing - France.

La marque REPONSE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPONSE SANTE est expirée depuis le 7 mai 2003.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILIBRE , P.E.A.N 1 , NOUVELLE GENERATION , LIBREFUTUR , DECADE , CERCLE , UAP - ACCELIS EPARGNE UAP ASSURANCES , UAP - SERVICE ACCELIS UAP ASSURANCES , UAP-ACTIVALOR UAP ASSURANCES , UAP-ESPACE PERFORMANCE UAP ASSURANCES


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP INCENDIE-ACCIDENTS - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP VIE - 9, Place Vendôme, 75001 PARIS - France


GARNIER J.P. - Chef de Projet Direction du Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Contrat d'Assurance et de Capitalisation