MODULICE
Présentation de la marque MODULICE
Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIEnationalisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULICE est expirée depuis le 5 août 2004.
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37