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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS
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ARPEGE HABITATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE HABITATION
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS (société anonyme)
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97669343
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque ARPEGE HABITATION

Déposée le 19 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGE HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS domicilié(e) 9 place Vendôme, 75001 Paris - France et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE domicilié(e) 9 place Vendôme, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLEDANO Jacques Direction de Marketing - France.

La marque ARPEGE HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE HABITATION est expirée depuis le 19 mars 2007.

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILIBRE , P.E.A.N 1 , NOUVELLE GENERATION , LIBREFUTUR , DECADE , CERCLE , UAP - ACCELIS EPARGNE UAP ASSURANCES , UAP - SERVICE ACCELIS UAP ASSURANCES , UAP-ACTIVALOR UAP ASSURANCES , UAP-ESPACE PERFORMANCE UAP ASSURANCES


UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé: UAP-INCENDIE-ACCIDENTS (société anonyme) - 9 place Vendôme, 75001 Paris - France

UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIE (Société anonyme) - 9 place Vendôme, 75001 PARIS - France


TOLEDANO Jacques Direction de Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300637 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Contrats et services d'assurance et de capitalisation