A.S.P., ASSOCIATION POUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE.
Présentation de la marque A.S.P., ASSOCIATION POUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE.
Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée et la Société Anonyme (SA) UNION DES ASSURANCES DE PARIS - VIE - en abrégé UAP-VIEnationalisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S.P., ASSOCIATION POUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A.S.P., ASSOCIATION POUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S.P., ASSOCIATION POUR LA SANTE ET LA PREVOYANCE. est expirée depuis le 18 avril 2004.
UNION DES ASSURANCES DE PARIS - IARD - en abrégé UAP-INCENDIE-ACCIDENTSnationalisée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22