Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UEFA EURO 2016 LE FOOT COMME ON L'AIME! CANDIDATURE FRANCE
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse

Numéro de dépôt :
3660426
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2019
UEFA EURO 2016 LE FOOT COMME ON L\'AIME! CANDIDATURE FRANCE de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA

Présentation de la marque UEFA EURO 2016 LE FOOT COMME ON L'AIME! CANDIDATURE FRANCE

Déposée le 26 juin 2009 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UEFA EURO 2016 LE FOOT COMME ON L'AIME! CANDIDATURE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA domicilié(e) Route de Genève 46 - 1260 NYON - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque UEFA EURO 2016 LE FOOT COMME ON L'AIME! CANDIDATURE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UEFA EURO 2016 LE FOOT COMME ON L'AIME! CANDIDATURE FRANCE est expirée depuis le 26 juin 2019.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA a également déposé les autres marques suivantes : SCOTLAND/IRELAND 2008 , (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , EURO 2016 , CLUB EUROPE , Lyon 2020 , LIGUE DES CHAMPIONS


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL (UEFA), Association de droit suisse - Route de Genève 46 - 1260 NYON - Suisse


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Papier, carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; imprimés ; brochures ; prospectus ; catalogues ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie). Affiches ; cartes postales ; images ; posters ; clichés ; photographies ; albums ; supports pour photographies ; almanachs ; fanions en papier. Papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Timbre-poste.

Vêtements (habillement) ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants (habillement) ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes. Chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux (articles de sport). Ballons de jeu ; balles de jeu. Tables pour football de salon. Jeux, jouets. Figurines (jouets). Cartes à jouer. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par mailing direct ; publicité par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons. Publicité sur tout autre moyen de communication. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité). Location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion de textes publicitaires. Diffusion de publicité pour le compte de tiers via Internet. Relations publiques. Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement des données. Services de revue de presse.

Télécommunications. Communications et transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle. Communications par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par Internet ou Intranet. Transmissions électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Transmission d'informations par téléscripteur. Transmission de messages concernant le football. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Echange de documents informatisés. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs. Organisation de concours, de jeux, d'évènements sportifs, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile. Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; service de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias. Représentation de spectacles. Exploitation d'installations sportives. Services de rédaction d'articles ; services de reporters et de photographie. Publication, édition, exploitation, prêt et diffusion de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires.