Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTLAND/IRELAND 2008
UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL, association de droit suisse

Numéro de dépôt :
3195784
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
25/11/2012
SCOTLAND/IRELAND 2008 de UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL

Présentation de la marque SCOTLAND/IRELAND 2008

Déposée le 25 novembre 2002 par l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SCOTLAND/IRELAND 2008 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est l'association étrangère UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL domicilié(e) Route de Genève 46, Case Postale CH 1260 NYON 2,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 7, place Brant,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque SCOTLAND/IRELAND 2008 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTLAND/IRELAND 2008 est expirée depuis le 25 novembre 2012.

UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COUPE D'EUROPE 2016 , COUPE D'EUROPE DE FOOTBALL , EUROFOOT 2016 , Le rendez-vous , EURO 2016 , CLUB EUROPE , Lyon 2020 , LIGUE DES CHAMPIONS , UEFA


UNION DES ASSOCIATIONS EUROPEENNES DE FOOTBALL, association de droit suisse - Route de Genève 46, Case Postale CH 1260 NYON 2,SUISSE - Suisse


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 7, place Brant,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387540 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

– lunettes de vue, lunettes de soleil, boîtiers et cordons pour lunettes de soleil et lunettes de vue ; jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; haut-parleurs ; casques d'écoute ; ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d'ordinateur ; écrans d'ordinateur ; modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; agendas électroniques ; scanners ; imprimantes ; photocopieurs ; télécopieurs ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ; machines pour la conversion de monnaies ; caméras vidéo, caméscopes ; appareils photographiques, caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, ampoules pour flash, boîtiers pour caméra, batteries ; piles ; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de jeux ; programmes et bases de données informatiques ; programmes économiseurs d'écran pour ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d'images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD), disquettes, disques optiques, disques compacts, Cédéroms, vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images pouvant être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseurs ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de retrait d'espèces, de voyages et de spectacles, de garantie de chèques et de débit ; fers à repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et d'indication de vitesse ; publications sous forme électronique fournies par Cédéroms, par bases de données ou par Internet. Sacs à savoir : sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier, sacs à ordures [en papier] ; cartes d'invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de verre et de bouteille et sets de table en papier ; papier aluminium de cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier d'emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes (autres qu'en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier toilette ; mouchoirs [en papier] en boîte ; mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; papeterie et fournitures de bureau et scolaires (à l'exception des équipements) ; papier pour machines à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; feuilles de papier pour notes ; papier à lettres ; papier relié ; classeurs ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers de dessin ; cahiers d'activité ; papier lumineux ; papier adhésif ; papier crêpon ; papier de soie ; badges ou insignes en papier ; confettis ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments pour écrire ; stylos plume à réservoire ; crayons ; stylos à bille ; trousses à stylos ; trousses à crayon ; stylos à pointe poreuse ; stylos à bille roulante ; marqueurs à pointe large ; encre, tampons encreurs et timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de couleur ; craies ; blocs d'impression ; magazines ; journaux ; livres et revues y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des événements sportifs ; matériels pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes d'événements ; albums d'événements ; albums photos ; carnets d'autographes ; carnets d'adresses ; agendas ; organisateurs personnels ; cartes routières ; cartes à jouer ; billets, tickets ; tickets de loterie ; cartes à gratter ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées ; photographies à collectionner ; autocollants pour voiture ; autocollants ; albums d'autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes postales ; panneaux publicitaires en papier ou en carton ; décalques ; fournitures de bureau (à l'exception du mobilier) ; liquides correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour instruments d'écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban adhésif ; dévidoirs de rubans adhésif ; agrafeuses ; pochoirs ; ciseaux de bureau ; pinces-notes ; supports pour blocs-notes ; serre-livres ; supports pour livres ; timbres ; cartes de crédit ; de téléphone ; de retrait d'espèces, de voyages et de spectacles, de garantie de chèques et de débit, en papier ou en carton. Vêtements ; chaussures et articles chaussants ; chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; bandeaux – bracelets et serres– têtes ; gants ; tabliers : bavoirs ; pyjamas, barboteuses et vêtements de jeu pour les petits enfants ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures. Jeux et jouets ; jeux électroniques pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de tables ; football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques pour jeux ; équipements de football : ballons de football, gants, genouillères [articles de sport], coudières [articles de sport] ; épaulettes [articles de ]protection pour le sport, protège-tibias [articles de sport], protège poignets [articles de sport], bandeaux-bracelets, serres-têtes ; buts de football ; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir et bagages pour le transport d'articles de sport, adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; objets de cotillon ; jeux électroniques portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une utilisation sur un récepteur de télévision ; cartes à jouer ; objets en forme de mains en mousse (jouets). Café, thé ; cacao ; sucre ; miel ; succédanés de café ; farine ; préparations faites à base ce céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; biscuits sucrés ; biscuits salés ; confiserie ; glaces alimentaires ; riz ; croustilles de céréales ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel. Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour fabriquer des boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et aux légumes ; jus de fruit et de légume ; boissons aux fruits glacées ; bières ; ales. Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyages ; services financiers ; services bancaires ; services de crédit et de prêt ; services d'assurance ; services de crédit-bail ; location d'enregistrements de sons et d'images ; parrainage financier de manifestations sportives ; services d'information liés à la finance et à l'assurance ; fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique ; services bancaires à domicile ; services bancaires électroniques sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique. Education ; services de formation ; services de divertissements ; organisation de loteries et de concours ; services de parcs de loisir ; services d'organisation de paris et de jeux liés au sport ; services de divertissement fournis à l'occasion de manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ; organisation d'activités et de manifestations sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de manifestation de football ; exploitation d'installations sportives ; services de production audio et vidéo ; services de location d'équipements audio et vidéo ; location de sons et d'images enregistrés ; production ou location de films et d'enregistrements sonores et vidéo ; production ou location de disques compacts interactifs, de produits d'éducation et de divertissements interactifs, cédéroms, programmes informatiques et jeux informatiques éducatifs et de divertissement ; publications sous forme électronique fournies par des bases de données et sur Internet ; services de chronométrage relatifs à des évènements sportifs ; services de production de programmes radio et télévisés et de cassettes vidéo ; production de films d'animation ; production de programmes d'animation télévisés ; services de réservation de places pour des spectacles et des manifestations sportives ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur tous réseaux de communication sans-fils électronique ; diffusion de jeux sur Internet ; services de loteries ; informations liées aux divertissements et à l'éducation, fournis en ligne à partir d'une base de données ou d'Internet ; services de jeux électroniques transmis par Internet ; diffusion de publications électroniques en ligne ; publication de livres électroniques et de journaux en ligne ; exploitation de forums de discussion sur Internet ou sur tous réseaux de communication sans fils électronique ; diffusion de musique numérique sur Internet ou sur tout réseaux de communication sans fil électronique ; diffusion de musique numérique à partir de sites Internet ; services de traduction ; services photographiques. Restauration, restauration à service rapide et permanent ; services de traiteurs ; services hôteliers, réservation d'hôtels ou de logements temporaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.