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Marques déposées par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles
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LES ESCASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ESCASSES
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
95581027
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque LES ESCASSES

Déposée le 13 juillet 1995 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES ESCASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France.

La marque LES ESCASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ESCASSES est expirée depuis le 13 juillet 2005.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LES BOURDETTES , HAUTE PIERRE , L'ART DES VIGNES , CONTRESCARDE , PEYROUSTE , LE CARASSOU , LES BERDOULETS , SAINTCASSIS , LE TERRET , LE POURTET


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles) - Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486287 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 5 janvier 2005 n°2278567 - Publication au BOPI 2005-01-05

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux