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Marques déposées par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles
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CUVEE DU NOUVEL AN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DU NOUVEL AN
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
92401216
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
AUCH

Présentation de la marque CUVEE DU NOUVEL AN

Déposée le 9 janvier 1992 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CUVEE DU NOUVEL AN »

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LES BOURDETTES , HAUTE PIERRE , L'ART DES VIGNES , CONTRESCARDE , PEYROUSTE , LE CARASSOU , LES BERDOULETS , SAINTCASSIS , LE TERRET , LE POURTET


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles) - Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France


Inscription le 4 juillet 1996 - Rejet total n°203521 - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1996-07-04

Vin de Pays des Côtes de Gascogne, VDQS Côtes de Saint-Mont, AOC Madiran, AOC Pacherenc, Eaux de vie, Liqueurs Spiritueux