Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUIDS D'ARTUS
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3016644
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/03/2010
MUIDS D\'ARTUS de UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque MUIDS D'ARTUS

Déposée le 16 mars 2000 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MUIDS D'ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) " HAUT GRAVET ", 33330 SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FOULON Patrick DIRECTEUR DE L'UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - France.

La marque MUIDS D'ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUIDS D'ARTUS est expirée depuis le 16 mars 2010.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR , TOUR D'ARTUS


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - " HAUT GRAVET ", 33330 SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


Monsieur FOULON Patrick DIRECTEUR DE L'UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion grand cru, Saint-Emilion, Bordeaux supérieur rouge, Bordeaux rouge.