Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METIER D'ART, VIGNERON
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3795513
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
METIER D\'ART, VIGNERON de UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Présentation de la marque METIER D'ART, VIGNERON

Déposée le 5 janvier 2011 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METIER D'ART, VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN NAULET, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque METIER D'ART, VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METIER D'ART, VIGNERON est expirée depuis le 5 janvier 2021.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


ALAIN NAULET, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - HAUT GRAVET BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vins ;

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