Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRANDE ARCHE
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3156208
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/03/2022
LA GRANDE ARCHE de UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Présentation de la marque LA GRANDE ARCHE

Déposée le 20 mars 2002 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA GRANDE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) BP 27, HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN NAULET domicilié(e) BP 27, HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque LA GRANDE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRANDE ARCHE est expirée depuis le 20 mars 2022.

UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : MUIDS D'ARTUS , PAGUS NOVERTAS , GALIUS Saint-Emilion Grand Gru , BEAU VALET , ROCHE D EMILIAN , GRAND CHANCELIER , LOUIS XX , GALIUS , FLEUR QUERCUS , LES REMPARTS DE LA TOUR


UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - BP 27, HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


ALAIN NAULET - BP 27, HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494507 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion, Saint-Emilion Grand cru, Bordeaux rouge et Bordeaux supérieur rouge.