Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET DU DIABLE
UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3270844
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/02/2014
SECRET DU DIABLE de UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole

Présentation de la marque SECRET DU DIABLE

Déposée le 2 février 2004 par la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SECRET DU DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN domicilié(e) 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France.

La marque SECRET DU DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECRET DU DIABLE est expirée depuis le 2 février 2014.

UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : R , FLEUR 2003 , HEMERODE , SERGENT-MAJOR , VILLECOURT , MONÉSIE , CYCLADES , FLEUR 95 , FLEUR 93 , AMI SECRET


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN (Sté Coopérative Agricole) - 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France - SIREN 781973557


UNION DE PRODUCTEURS DE RAUZAN - 1 L'AIGUILLEY,33420 RAUZAN - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.