Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE JAMES
UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
3840294
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/06/2021
JEAN DE JAMES de UNION DE GUYENNE

Présentation de la marque JEAN DE JAMES

Déposée le 21 juin 2011 par la société UNION DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « JEAN DE JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 718 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION DE GUYENNE domicilié(e) 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque JEAN DE JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE JAMES est expirée depuis le 21 juin 2021.

UNION DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS TOURS , ROCHE DE BARON , LUCIORE , AUX DEUX MOULINS , MOULIN DU MERLE , LOUIS DE VERDET , FRIPON , LA FLEUR DE FRANCOIS , VIGNOTTE , un air de printemps


UNION DE GUYENNE, UNION DE COOPERATIVES - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 499718864


UNION DE GUYENNE - 15 BOURRASSAT - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vins.