LES VIGNERONS DU CLAIR PAYS
Présentation de la marque LES VIGNERONS DU CLAIR PAYS
Déposée le 18 mars 1985 par la société UNION DE COOPERATIVES FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DU CLAIR PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES VIGNERONS DU CLAIR PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNERONS DU CLAIR PAYS est expirée depuis le 18 mars 2005.
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1994 n°2038941 - Publication au BOPI 1994-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34
Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159500 - Publication au BOPI 1993-06-14