UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles
Numéro de dépôt :
3171948
Date de dépôt :
02/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
Présentation de la marque YC for Yacht Club
Déposée le 2 juillet 2002 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YC for Yacht Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON domicilié(e) Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque YC for Yacht Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles - Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 300474020
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483692 - Publication au BOPI 2008-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 26 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574981 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Inscription le 26 avril 2012 - Changement d'adresse n°574980 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499249 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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