LE PLAN DES AIGUIERS
Présentation de la marque LE PLAN DES AIGUIERS
Déposée le 4 septembre 2013 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PLAN DES AIGUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PLAN DES AIGUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN DES AIGUIERS est expirée depuis le 4 septembre 2023.
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52