Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAN DES AIGUIERS
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4030019
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/09/2023
LE PLAN DES AIGUIERS de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON

Présentation de la marque LE PLAN DES AIGUIERS

Déposée le 4 septembre 2013 par la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PLAN DES AIGUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON domicilié(e) Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 474 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PLAN DES AIGUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN DES AIGUIERS est expirée depuis le 4 septembre 2023.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE , MARRENONWine gallery , YC for Yacht Club , GARDAREM , SUR LES TERRES DES SEIGNEURS , Roséfine , CAPELLA , AMOUNTANAGE , LES HAUTES SENTES , LOU VITIS


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON, Union de Coopératives Agricoles - Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France - SIREN 300474020


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins.