Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE DE CANET
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON

Numéro de dépôt :
4544504
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
LA BELLE DE CANET de UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON

Présentation de la marque LA BELLE DE CANET

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE DE CANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON domicilié(e) Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA BELLE DE CANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DE CANET arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON a également déposé les autres marques suivantes : PRAIRIE , MARRENONWine gallery , YC for Yacht Club , GARDAREM , SUR LES TERRES DES SEIGNEURS , Roséfine , CAPELLA , AMOUNTANAGE , LES HAUTES SENTES , LOU VITIS


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON CELLIER DE MARRENON - Rue Amédée Giniès - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Vins.