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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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VERSION FRANÇAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSION FRANÇAISE
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
3109868
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque VERSION FRANÇAISE

Déposée le 5 juillet 2001 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERSION FRANÇAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille, ARZENS, 11290 MONTREAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - France.

La marque VERSION FRANÇAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSION FRANÇAISE est expirée depuis le 5 juillet 2011.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - Union de Coopératives Agricoles, Domaine de Corneille, ARZENS, 11290 MONTREAL - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554990 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux-de-vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives, l'ensemble des produits précités étant d'origine française.