Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES FONCALIEU LA LUMIERE
Union de Coopérative Foncalieu, Union de Coopératives agricoles, Domaine de Corneille

Numéro de dépôt :
3848758
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
LES VIGNOBLES FONCALIEU LA LUMIERE de Union de Coopérative Foncalieu

Présentation de la marque LES VIGNOBLES FONCALIEU LA LUMIERE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la société Union de Coopérative Foncalieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNOBLES FONCALIEU LA LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la société Union de Coopérative Foncalieu domicilié(e) - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associé domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES VIGNOBLES FONCALIEU LA LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNOBLES FONCALIEU LA LUMIERE est expirée depuis le 26 juillet 2021.

Union de Coopérative Foncalieu a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


Union de Coopérative Foncalieu, Union de Coopératives agricoles, Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associé - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée "Corbières".