Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMPTOIR DE LA CITE PAR LES VIGNERONS FONCALIEU
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Numéro de dépôt :
4356359
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
LE COMPTOIR DE LA CITE PAR LES VIGNERONS FONCALIEU de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE LA CITE PAR LES VIGNERONS FONCALIEU

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DE LA CITE PAR LES VIGNERONS FONCALIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LE COMPTOIR DE LA CITE PAR LES VIGNERONS FONCALIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE LA CITE PAR LES VIGNERONS FONCALIEU arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE , TRÉSOR CATHARE , LE SUD


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France


CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Récipients à boire ; verres à boire ; verres à vin ; verres (récipients) ; chopes pour boissons ; flûtes à champagne ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; services (vaisselle) ; articles de verrerie pour boissons ; bouteilles ; bouteilles en verre ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; carafes; carafes en verre ; brocs ; flasques de poche ; cruches à vin ; bouchons de bouteilles en verre ; bouchons de verre ; shakers ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; aérateurs de vin ; agitateurs pour boissons ; becs verseurs ; bouchons verseurs à vin ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; brosses pour laver la vaisselle ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin pour arrêter les gouttes ; dessous de carafes et dessous de bouteilles, ni en papier ni en matières textiles ; paniers-verseurs à vin ; pipettes (tâte-vin) ; plateaux à usage domestique ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; porte-bouteilles ; siphons à eaux gazeuses ; pinces à glaçons ; cuillères à glace ; bacs à glaçons pour réfrigérateurs ; blocs réfrigérants pour le refroidissement de boissons ; glacières portatives non électriques ; glaçons réutilisables ; moules à glaçons ; sacs isothermes ; seaux à glace ; récipients calorifuges pour boissons ;

Boissons sans alcool ; bières ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Services de vente au détail ou en gros de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool ; présentation de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros ; services d'agences d'import-export de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool ; promotion des ventes de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool pour le compte de tiers ; informations commerciales en matière de vente de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool ; services de vente au détail ou en gros de produits nécessaires ou utiles à la consommation, à la conservation et au transport de boissons, y compris coupe-capsules de bouteilles de vin, caves à vin électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, installations et machines à rafraîchir, appareils et machines à glace, machines à glaçons, distributeurs électriques automatiques de boissons, sacs-cadeaux en papier ou en matières textiles pour bouteilles de vin, sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir, contenants à glace en papier ou carton, casiers à vin ; présentation sur tous moyens de communication pour la vente au détail ou en gros de produits nécessaires ou utiles à la consommation, à la conservation et au transport de boissons, y compris coupe-capsules de bouteilles de vin, caves à vin électriques, appareils pour le refroidissement de boissons, installations et machines à rafraîchir, appareils et machines à glace, machines à glaçons, distributeurs électriques automatiques de boissons, sacs-cadeaux en papier ou en matières textiles pour bouteilles de vin, sacs en matières plastiques pour le conditionnement de glace à rafraîchir, contenants à glace en papier ou carton, casiers à vin ;

Services de débits de boissons ; services de bars et de bistrots ; Services de bar et de débits de boissons (mise à disposition de boissons pour des clients) ; Services de bar et de débits de boissons (service de boissons à des clients) ; Services de bar et de débits de boissons (mise à disposition de boissons à emporter ou à consommer sur place) ; Services de bar et de débits de boissons (service de boissons dans des établissements de vente au détail et à emporter) ; Services de bar et de débits de boissons (mise à disposition de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail) ; mise à disposition d'informations oenologiques ; mise à disposition de boissons en tant que services de dégustation ; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'oenologie et de dégustation de vins et d'autres boissons.