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Marques déposées par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU
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FONCALIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCALIEU
UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3791108
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2020
FONCALIEU de UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU

Présentation de la marque FONCALIEU

Déposée le 16 décembre 2010 par la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FONCALIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU domicilié(e) Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 665 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FONCALIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCALIEU est expirée depuis le 16 décembre 2020.

UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU a également déposé les autres marques suivantes : LA FÊTE , CARUS , LE VERSANT , BIONATURA , LA PETITE VIGNE , FONCALIEU , PUYCHERIC , ONATURA , NU.VO.TÉ , NU. VO. TE


UNION DE COOPERATIVE FONCALIEU, Union de coopératives agricoles - Domaine de Corneille - 11290 - ARZENS - France - SIREN 384665444


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Boissons non alcooliques ; moûts de raisins ; jus de raisins.

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins ; eaux de vie ; spiritueux ; apéritifs ; alcools digestifs ; liqueurs digestives.